CGU
Refus d’Etat - refusdetat.com
Remerciements et crédits
ALESIA, l'Agence LIbre d'Etat Souveraine, Indépendant et Autonome (Non Profit Organization) et refusdetat.com remercient chaleureusement tous les sites, personnes, qui militent pour la prise de conscience et l’évolution vers la Souveraineté par les informations et divulgations pour permettre au grand public de mieux connaître la Common Law Court, et d’accéder à l’Autonomie, la Liberté par la Souveraineté individuelle et personnelle, ce qui est différent de la Souveraineté du Peuple. Concept, scénarisation et direction du projet Willy K. Müller
Recherche et rédaction du contenu
Willy K. Müller
Révision du contenu et validation
Willy K. Müller
Fabien de Richaud Nury
Design, infographie, intégration, photographie, vidéographie, montage, animation
Willy K. Müller
Traduction
Deepl.com corrigé et adapté par Willy K. Müller
Nous tenons à remercier chaleureusement :
Fabien de Richaud Nury
Photos
Willy K. MÜLLER
Pixabay
Unsplash
Anonyme
Droits d'auteur
AVIS IMPORTANT
Sauf indication contraire, tout le matériel de ce site Web, notamment les images, les illustrations, les concepts, les icônes, les photographies, les clips vidéo, la musique, les textes et autres éléments sont protégés par des droits d'auteur, marques, concepts exclusifs et /ou d'autres formes de propriété intellectuelle appartenant aux différents et/ou propriétaires respectifs ou contrôlée ou exploitée sous licence par refusdetat.com.
Nous vous invitons à utiliser le matériel de ce site Web à des fins éducatives ou personnelles. Le cas échéant, les avis de droit d'auteur et autres avis de propriété devraient être conservés intacts avec les éléments de matériel auxquels ils se rapportent.
On ne peut, sans l'autorisation expresse de refusdetat.com ou d’ALESIA et, s'il y a lieu, des autres titulaires des droits d'auteur, modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer tout ou partie du matériel du site Web de quelque manière et à quelque fin que ce soient.
Disclaimer - Exonération de responsabilité
Le matériel contenu dans ce site Web est fourni " tel quel " et sans aucune garantie expresse ou implicite. N'ayant aucun contrôle sur les sites Web vers lesquels certains liens de ce site Web pourraient pointer, refusdetat.com et “ALESIA” déclinent toute responsabilité quant à la disponibilité et au contenu de ces sites.
ALESIA, l'Agence LIbre d'Etat Souveraine, Indépendant et Autonome (Non Profit Organization) ou refusdetat.com ne peuvent, en aucune circonstance, y compris, sans se limiter à la négligence, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation, en tout ou en partie, du matériel du site Web, ou des sites liés à lui, même s'il a directement été avisé de la possibilité de tels dommages par la voie de ses représentants autorisés.
Pour vos commentaires
© refusdetat.com - Tous droits réservés.